Harley Street Software Ltd (société organisée sous la législation de la province de British Columbia, Canada)
Numéro de dépôt :
96618093
Date de dépôt :
22/03/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/03/2006
Présentation de la marque HARLEYSTREET SOFTWARE
Déposée le 22 mars 1996 par Harley Street Software Ltd (société organisée sous la législation de la province de British Columbia
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « HARLEYSTREET SOFTWARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-18 du 3 mai 1996.
Le déposant est Harley Street Software Ltd (société organisée sous la législation de la province de British Columbia, Canada), domicilié(e) Suite 310 - 1900 Richmond Avenue - Victoria, British Columbia CANADA - Canada.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrice VIDON Cabinet Patrice VIDON - France.
La marque HARLEYSTREET SOFTWARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618093.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HARLEYSTREET SOFTWARE est expirée depuis le 22 mars 2006.
Harley Street Software Ltd (société organisée sous la législation de la province de British Columbia a également déposé les autres marques suivantes : MERLIN
Harley Street Software Ltd (société organisée sous la législation de la province de British Columbia, Canada) - Suite 310 - 1900 Richmond Avenue - Victoria, British Columbia CANADA - Canada
Patrice VIDON Cabinet Patrice VIDON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-47
Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18
Logiciel de contrôle biomédical par ordinateur des signes vitaux chez un être vivant.Appareil de contrôle biomédical par ordinateur des signes vitaux chez un être vivant
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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